Colette Clement


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Colette CLEMENT, épouse BARTHEZ
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 mai 2011
conseillère à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
04 Novembre 201004/11/2010
De: Colette CLEMENT, épouse BARTHEZ
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Colette Clement, épouse Barthez
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Valence
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Premiers substituts
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Colette Clément
Objet:
membre titulaire du Comité de bassin Seine-Normandie
représentante des différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Remplace:M. Bernard Schockaert
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Colette Clement, épouse Barthez
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Clément dite Clément-Barthez (Colette, Monique)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mâcon ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Colette Clement, épouse Barthez
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
Remplace:M. Cabut
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Colette Clément, épouse Barthez
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Soissons
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Soissons"
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Clément (Colette), épouse Barthez
Objet:
à l'issue des épreuves écrites des concours exceptionnels
prévus par la loi organique no 80-844 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature (art. 21, alinéa 1)
Accès au premier groupe du second grade
Session ouverte le
5 septembre 1991
Groupe:
admissibilite
26 Octobre 199126/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.